AnjouCréa SAS

Shop

Mentions légales

Mentions légales

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

Le site web « www.anjoucrea.com » est la propriété de AnjouCréa SAS, SAS au capital de 378.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Angers – SIRET 440 496 644 00020 – dont le siège social est situé au : 2, Z.A du Bocage, 49610 Mozé-sur-Louet, France.

Responsable de la publication : Dominique Benjamin

Le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés – CNIL, en application de la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel modifiant la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée, et est hébergé sur les serveurs de AnjouCréa SAS.

Le site www.anjoucrea.com est régi par le droit français ; les visiteurs ayant accès au site de l’étranger, doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.

Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement. Dernière mise à jour : 26/01/2021.

Données personnelles

Le responsable du traitement des données personnelles est la société AnjouCréa SAS et les sociétés JLB-Roséa et Labeo.

Le traitement des données personnelles a pour finalité :

– pour les rubriques « contacts », de traiter la demande,

– pour l’abonnement à la newsletter, de gérer l’abonnement (l’abonnement peut être arrêté à tout moment),

– consulter les catalogues de produits, passer des commandes, annuler des commandes, accéder à un profil utilisateur personnalisé.

Le traitement des données personnelles est basé sur le consentement des personnes concernées, lesquelles ont le droit de retirer leur consentement à tout moment.

Le recueil des données personnelles a un caractère facultatif sauf pour les services cités ci-dessus pour lesquels, la non fourniture des données personnelles ne permettra pas de fournir le service demandé.

Les informations que nous recueillons sont exclusivement destinées à AnjouCréa SAS. Aucune donnée personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers. Les visiteurs de ce site sont informés et autorisent que des informations (témoins de connexion ou « cookies ») peuvent être temporairement installés dans leur ordinateur, tablette ou téléphone mobile, afin de faciliter la navigation sur le site, de leur adresser des services adaptés à leur terminal (ordinateur, mobile ou tablette), et de réaliser des statistiques de visites. L’utilisateur est libre de refuser ces cookies en configurant son navigateur en cliquant ici.

Les données personnelles seront conservées :

– pour les rubriques « contacts », le temps de traiter la demande,

– pour l’abonnement à la Newsletter, pendant la durée de l’abonnement (l’abonnement peut être arrêté à tout moment),

– consulter les catalogues de produits, passer des commandes, suivre et annuler des commandes, accéder à un profil utilisateur personnalisé.

Toute information personnelle que vous serez amené à transmettre à AnjouCréa SAS est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée.

A ce titre, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, des informations personnelles vous concernant, et dans les conditions légales, d’un droit d’opposition ou de limitation du traitement à votre encontre, que vous pouvez exercer à tout moment en écrivant à : AnjouCréa SAS, 2 Z.A du Bocage, 49610 Mozé-sur-Louet, France.

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle si vous considérez que le traitement de vos données constitue une violation de la législation applicable.

Propriété intellectuelle

AnjouCréa SAS détient, se réserve et conserve tous les droits de propriété, notamment intellectuelle, y compris les droit de reproduction sur le présent site et les éléments qu’il contient.

En conséquence et notamment toute reproduction partielle ou totale du présent site et des éléments qu’il contient est strictement interdite sans autorisation écrite de AnjouCréa SAS.

Les marques, brevets, logos et tous autres signes distinctifs contenus sur ce site sont la propriété de AnjouCréa SAS ou des entités du groupe, notamment JLB-Roséa et Labeo, et font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de AnjouCréa SAS ou du tiers détenteur des droits.

Exclusion de garantie et de responsabilité

L’utilisateur du site web « www.anjoucrea.com » reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation du site et s’engage à les respecter.

AnjouCréa SAS ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de l’utilisation du site et/ou de ces informations, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site.

AnjouCréa SAS s’efforce de fournir un contenu fiable sur son site. Cependant, la Société ne garantit pas que son contenu soit exempt d’inexactitudes ou d’omissions et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. AnjouCréa SAS se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site, à la présentation de ses produits, à la modification des références et des tarifs indiqués.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir de ses informations sous sa responsabilité exclusive.

AnjouCréa SAS ne peut être tenu responsable du contenu ou de l’exactitude de tout ou partie des informations transmises sur son site et de tout ordre ou décision d’investissement basés sur de telles informations.

Liens vers d’autres sites

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où AnjouCréa SAS ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, AnjouCréa SAS ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et décline ainsi toute responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site AnjouCréa SAS en tant que service. La décision d’activer les liens vous appartient exclusivement.

Nous vous rappelons que les sites non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et qu’il ne saurait être rapproché à AnjouCréa SAS une quelconque responsabilité dans leur usage.